portant fixation du prix de journée 205 de la maison d'enfants "Home Saint-Jean" à MULHOUSE
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/05/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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6 résultats pour la valeur "2015" du filtre Année, pour la valeur "13/05/2015" du filtre Date de séance
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "l'Atre de la Vallée" à ORBEY
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/05/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Arc en Ciel" à AUBURE
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/05/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation gloablisée 2015 du service d'accompagnement à la vie sociale de la fondation "Le Phare" à ILLZACH
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/05/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant retrait de l'arrêté du 24.02.2015 réglementant l'adminission des mineurs isolés étrangers au service de l'aide sociale à l'enfance
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/05/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2015 du centre maternel de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/05/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin